Claude Bussy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Claude BUSSY
directeur de la Fédération nationale des chasseurs, suppléant
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
5° Au sein du collège composé de représentants des usagers de la nature garants du bon état écologique des milieux
c)
représentant des fédérations de chasseurs
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000035666263
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2017
29/09/2017
De:
Claude Bussy
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000033117832
(source JORF)
nomination
14 Septembre 2016
14/09/2016
De:
Claude Bussy
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VIII. ―
membre représentant
les associations de chasseurs
Au titre de la Fédération nationale des chasseurs (FNC)
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028323174
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2013
14/12/2013